En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.memoplume.fr Rédaction Correction à Lorient, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Adresse du site web : https://www.memoplume.fr
Propriétaire du site : Mémoplume
N° SIRET : 939 096 376 00016 – Entreprise individuelle
Responsable de publication : Mémoplume
Contact : karine@memoplume.fr – Tél. : 06 34 87 55 34
Autres contributeurs :
Webmaster ou Design du site Web et conception du thème WordPress : Weeben
Site web créé à partir du CMS Worpdress
Crédits photos : ©Manuel Dutrus – Droits réservés – images libres de droits storyset sur Freepik
Hébergement : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site internet ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site internet www.memoplume.fr sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
www.memoplume.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, architectures, icônes, vidéos, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de www.memoplume.fr
Toute exploitation non autorisée du site, ou de l’un des éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LITIGE – MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige entre le Client et Mémoplume, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès de Mémoplume à l’adresse suivante : karine@memoplume.fr). À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, dont les coordonnées sont AMBO – Maison des Associations Jean Le Coutaller – 5, place Louis Bonneaud 56100 LORIENT – Tel. : 06 71 90 24 25 mediation.conso@ambo.bzh